Déposée le 19 juin 2008 par pierre passebosc et bernard passebosc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LE PAS DE L'OURS »
Les déposants sont pierre passebosc domicilié(e) 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France et bernard passebosc domicilié(e) 95 rue marcel briguiboul,81100 CASTRES - 81100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre passebosc domicilié(e) 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE L'OURS est expirée depuis le 19 juin 2018.
pierre passebosc a également déposé les autres marques suivantes : W WESLINGTON
pierre passebosc - 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France
bernard passebosc - 95 rue marcel briguiboul,81100 CASTRES - 81100 - France
pierre passebosc - 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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