Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAS DE L'OURS
pierre passebosc
bernard passebosc

Numéro de dépôt :
3583190
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/06/2018
LE PAS DE L\'OURS de pierre passebosc

Présentation de la marque LE PAS DE L'OURS

Déposée le 19 juin 2008 par pierre passebosc et bernard passebosc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE PAS DE L'OURS »

Les déposants sont pierre passebosc domicilié(e) 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France et bernard passebosc domicilié(e) 95 rue marcel briguiboul,81100 CASTRES - 81100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre passebosc domicilié(e) 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE L'OURS est expirée depuis le 19 juin 2018.

pierre passebosc a également déposé les autres marques suivantes : W WESLINGTON


pierre passebosc - 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France

bernard passebosc - 95 rue marcel briguiboul,81100 CASTRES - 81100 - France


pierre passebosc - 9 cour jules ferry,81100 CASTRES - 81100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.